Conditions Générales de Vente
1. Identification de l’atelier
Nom de l’atelier : LES AMOURS DE LA TERRE
Forme juridique : Entreprise individuelle
Adresse : 1 place Saint-Honoré
Téléphone : 06.69.34.37.70
Email :bonjour@lesamoursdelaterre.fr
Site web :https://www.lesamoursdelaterre.fr
SIRET : 919 279 612
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent :
La participation aux cours, ateliers et stages de poterie proposés par l’atelier. Toute commande ou inscription implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
3. Produits et services
- Cours et ateliers : cours hebdomadaires, ateliers découverte enfants/adultes, carte cadeau, atelier sur mesure (sur devis), forfaits autonomie.
- Les tarifs inclus les matériaux et la cuisson.
- L’atelier se réserve le droit de modifier ponctuellement le contenu des cours pour des raisons pédagogiques ou organisationnelles.
4. Tarifs
- Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
- Les tarifs sont susceptibles d’évoluer, mais les inscriptions confirmées restent au tarif applicable lors de la réservation.
- Des forfaits ou tarifs réduits peuvent être proposés pour plusieurs cours ou pour plusieurs participants.
5. Modalités de paiement
- Les paiements peuvent être effectués par : espèces, Wero, chèque ou virement ou en carte bancaire pour les règlements en ligne sur le site.
- Cours : Le paiement des séances s’effectue à la fin de l’atelier pour les ateliers ponctuels (Ateliers découverte).
- En une seule fois pour les forfaits de 5 séances (cours collectifs). Les suivantes peuvent être réglées individuellement.
Pour les forfaits autonomie (ils sont accessibles après 10 séances accompagnées et si l’élève est réellement autonome). - La Carte Cadeau est un bon d’achat qui permet à son titulaire de régler ses achats,
- La période de validité d’une Carte Cadeau est de 6 mois à compter de son achat.
- Les cartes cadeaux ne peuvent pas donner lieu à un remboursement.
6. Réservation et annulation
- Réservation : par téléphone, email ou réservation en ligne.
- La réservation d’un cours au profit du client est définitive à réception de son paiement intégral.
- Pour toute annulation définitive de la part du client, d’un cours de céramique moins de 7 jours ouvrés avant la tenue de cet atelier, l’atelier ne pourra effectuer aucun remboursement et le paiement effectué ne pourra être réutilisé pour un autre cours.
- Pour toute annulation définitive de la part du client, d’un cours de céramique plus de 7 jours ouvrés avant la tenue de ce cours, l’atelier ne pourra effectuer aucun remboursement. Toutefois, dans ce cas, le paiement effectué pourra être réutilisé pour un autre cours à une date ultérieure à convenir avec le client.
- En cas d’impossibilité de fixer une autre date, le client se verra consentir un avoir du montant de sa réservation. Cet avoir pourra être transmis à une personne de son choix.
- Cet avoir sera valable 6 mois à compter de son émission laquelle sera effectuée au jour de l’annulation.
- Annulation par le participant aux cours hebdomadaires :
- Le cours prévu chaque semaine à heure et jour fixe peut-être reporté la semaine suivante, sous réserve de prévenir au moins 48 heures avant le début du cours.
- Annulation par l’atelier : remboursement intégral ou proposition de report.
- Les places peuvent être cédées à une autre personne avec accord préalable de l’atelier.
7-Horaires et Ponctualité
- Arriver à l’heure avant le début de l’atelier.
- Tout retard réduit d’autant le temps de pratique sans réduction de tarif.
- Les horaires doivent être respectés, le temps de rangement est inclus dans la séance.
Une tolérance de 15 minutes est acceptée.
8- Matériel et Œuvres
- Le matériel de base (argile, outils, tabliers) est fourni par l’atelier.
- Les pièces réalisées sont conservées 2 mois maximum après leur création. Passé ce délai, elles pourront être écartées pour libérer de la place. Au bout de 6 mois elles ne seront plus conservées à l’atelier.
- Toutes pièces réalisées par l’élève doit-être terminées par l’élève. Les réalisations non achevées seront conservées 6 mois, après ce délai elles seront recyclées.
- L’atelier décline toute responsabilité en cas de casse durant le processus de séchage ou de cuisson. Les pièces en céramique sont par nature fragiles. Des accidents peuvent survenir lors de leur manipulation, de leur séchage ou de leur cuisson (ex. : fissures, coulures d’émail, éclatements, déformations). L’atelier ne pourra être tenu responsable de ces incidents, inhérents au travail de la terre. L’atelier décline toute responsabilité en cas de casse ou d’altération des pièces, qu’elle soit accidentelle ou liée aux processus techniques.
9- Obligations et responsabilité
9 – 1. Sécurité et Respect des Lieux
’L’espace doit être laissé propre et rangé après chaque utilisation.
L’usage des outils se fait sous la supervision de l’intervenant pour les enfants et débutants.
Il est interdit de fumer, de manger ou de boire dans les zones de travail (sauf espace dédié).
9 -2. Comportement
Un comportement respectueux envers les autres participants, le matériel et les œuvres est exigé.
L’atelier se réserve le droit d’exclure temporairement ou définitivement un participant en cas de comportement inadapté ou dangereux, sans remboursement.
9 – 3. Droit à l’image
Des photos des œuvres et des ateliers peuvent être prises pour la communication de l’atelier (site, réseaux sociaux, brochures).
Merci de signaler à l’avance si vous ne souhaitez pas apparaître sur ces supports.
9 – 4. Assurance et Responsabilité
L’atelier décline toute responsabilité en cas de vol, perte ou détérioration des objets personnels.
Il appartient à chaque participant d’être couvert par une assurance responsabilité civile.
10. Propriété intellectuelle
- Les œuvres réalisées par les participants leur appartiennent.
- L’atelier peut publier des photos des créations ou des participants à des fins promotionnelles, sous réserve de leur accord.
11. Données personnelles
- Conformément au RGPD, l’atelier collecte et utilise les données personnelles uniquement pour la gestion des inscriptions et la communication liée aux cours.
- Les participants disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition.
12. Réclamations et médiation
- Toute réclamation doit être adressée par email ou courrier à l’atelier.
- En cas de litige non résolu, les parties peuvent recourir à un médiateur de la consommation.
13. Loi applicable et juridiction compétente
- Les présentes CGV sont régies par la loi française.
- En cas de litige, le tribunal compétent est celui du lieu du siège social de l’atelier.
Signature et acceptation
En s’inscrivant à un cours , le participant reconnaît avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions Générales de Vente.